Mentions légales

Diplomat SAS
Mathias Ringeard
259, rue Saint Honoré
75001 Paris France

Diplomat Deutschland GmbH
Erlenweg 14
02733 Cunewalde
Deutschland

Tel:       + 49 (0)35877 / 880 – 0
Fax:      + 49 (0)35877 / 880 – 29
E-mail: vertrieb@diplomat-pen.de
www.diplomat-pen.com

CEO : Mathias Ringeard
AG Dresden HRB 35592
Finanzamt Bautzen / Steuernummer 204/107/03980
Id.Nr. DE 815641964

Publication et Conception
Le présent site est édité, géré, et a été conçu par :
Laurent PEREZ
1 allée des restanques 13860 Peyrolles en Provence
Code APE : 923A – Siren : 478 898 349 – Siret : 478 898 349 00012
N° d’ordre Maison des artistes : 4406.88

Hébergement
Le présent site est hébergé par :
1&1 IONOS SARL – 7, place de la Gare – 57201 SARREGUEMINES

Réalisation
Laurent PEREZ
Outil de gestion de contenu : WordPress
Crédits Photos : ©Laurent PEREZ – ©elements.envato.com – ©pixabay.com – DR

Clause de non-responsabilité (Disclaimer)

Responsabilité pour les contenus

En tant que fournisseur de services, nous sommes, conformément au § 7, al. 1 de la TMG (loi allemande sur les télémédias), responsables de nos propres contenus sur ces pages au regard des lois générales. Toutefois, selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que fournisseur de services, de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illicite. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations en vertu des lois générales n’en sont pas affectées. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où nous avons connaissance d’une violation concrète de la loi. Dès la prise de connaissance de telles violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Responsabilité pour les liens

Notre offre contient des liens vers des sites web externes de tiers, dont nous ne maîtrisons pas le contenu. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune garantie pour ces contenus externes. Le contenu des pages liées relève toujours de la responsabilité du fournisseur ou de l’exploitant concerné. Les pages liées ont été vérifiées au moment de la création du lien afin de détecter d’éventuelles violations de la loi. Aucun contenu illicite n’était identifiable au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est toutefois pas raisonnablement exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. En cas de connaissance de violations, nous supprimerons immédiatement ces liens.

Droit d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants de ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et copies de cette page ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de cette page n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus de tiers sont identifiés comme tels. Si, malgré tout, vous constatez une violation du droit d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès la prise de connaissance de violations, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Règlement extrajudiciaire des litiges conformément à l’art. 14, par. 1 du règlement ODR et au § 36 VSBG

La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges (RLL) accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous ne sommes ni tenus ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

Alternative Dispute Resolution in accordance with Art. 14 (1) ODR-VO and § 36 VSBG:

Die Europäische Kommission stellt eine Plattform zur Online-Streitbeilegung (OS) bereit, die du unter https://ec.europa.eu/consumers/odr findest. Zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle sind wir nicht verpflichtet und nicht bereit.